Bienvenue dans le monde passionnant de la réglementation des serres de jardin ! Non, vraiment, on va essayer de rendre cela aussi agréable que de siroter un thé dans votre serre en plein hiver. Et puis, on a une petite astuce : si vous trouvez tout ça trop ennuyeux, la sympathique équipe de myfood est là pour vous simplifier la vie. Mais pour l’instant, attaquons-nous à ce labyrinthe administratif qu’est la réglementation, l’urbanisme et la fiscalité pour la déclaration serre de jardin.
Préparez votre boussole et suivez le guide. 🧭
Pourquoi ma serre est-elle traitée comme un bâtiment ?” Pourquoi, demandez-vous ? Parce que, tout comme une piscine ou un garage, une serre de jardin est considérée comme une construction. C’est ce qu’on appelle “l’effet de serre” sur la réglementation. Donc, si votre serre dépasse 5 mètres carrés, il va falloir remplir des papiers, et peut-être même sortir un peu d’argent. Enfin, tant que vous ne la laissez pas en place plus de 3 mois dans l’année, alors tout va bien, vous êtes exempté de paperasse. C’est comme un abonnement, sauf que c’est gratuit ! Pas de chance, une serre Myfood est ancrée au sol et donc bien fixe. Il s’agit donc d’une construction qui nécessite une déclaration préalable.
Si vous allez voir votre mairie, malgré toute la sympathie que peut avoir votre interlocuteur, il est fort possible que vous soyez vite réorienté vers un permis de construire au delà de 20m². Mais c’est une erreur ! En effet, rares sont les mairies qui connaissent l’article de loi d’exception pour les serres. Allons donc faire un petit tour du côté du Code de l’Urbanisme (trop bieenn ouiii !). Si votre serre dépasse les 1m80 de hauteur, il vous faudra toujours une déclaration préalable jusqu’à 2000m² (!), conformément à l’article R421-9 du code de l’urbanisme, alinéa G. Il n’est donc jamais nécessaire d’obtenir un permis de construire pour une serre de jardin, ce qui simplifie les choses.
Donc si je comprends bien, un simple papier et zou, la serre est chez moi, c’est ça ? Oui mais non. Encore faut-il que l’emplacement choisi pour votre serre soit conforme à la réglementation nationale et locale. Il faut donc bien connaître votre PLU (pratique aux mots croisés), ce qui signifie Plan Local d’Urbanisme. C’est un règlement écrit qui determine notamment la distance de l’annexe (la serre) par rapport à la voie publique, la maison ou le voisin, le % de constructibilité, le nombre d’annexes, etc. Dans certaines zones peuvent également s’additionner la contrainte d’un règlement de lotissement ou même d’un PPRI (Plan de prévention du risque inondation). Bon, maintenant que vous savez tout ça, vous devez sûrement être complètement déboussolé(e). Fort heureusement, cette analyse est réalisée par nos équipes gratuitement, pour vous !
La déclaration préalable se fait via le Cerfa n° 13703*11 (oui, ça sent le fun). Vous le transmettez à la mairie, en recommandé avec AR ou en le déposant sur place. Le dossier inclut un plan de situation, un plan de masse, un plan en coupe du terrain, une déclaration pour le calcul des impôts. La mairie a 1 mois pour vous répondre ou 2 mois en zone monument historique (validation requise des ABF). Si la mairie reste silencieuse, considérez cela comme une validation. En cas de refus, ils doivent vous donner tous les détails pour corriger. Bonne nouvelle, pas besoin d’architecte ! Myfood propose la prise en charge intégrale des formalités dès la signature du devis pour 169€ TTC. La prise en charge par myfood est recommandée pour garantir le succès et éviter les aller-retours avec l’administration. Notre taux de succès est supérieur à 99%.
“Et qu’en est-il de cette mystérieuse taxe ?” La taxe d’aménagement s’invite à la fête dès que vous faites une demande d’autorisation, que ce soit une déclaration préalable ou un permis de construire. Elle sert à financer les services locaux qui passent au crible les dossiers. Heureusement, elle ne se paie qu’une fois, sauf si elle dépasse 1500€. Son montant dépend de la surface au sol déclarée et d’une valeur forfaitaire au mètre carré, qui dépend des villes. Si vous êtes du genre curieux et que vous voulez savoir combien ça va vous coûter, le ministère de la Cohésion des Territoires vous propose un simulateur en ligne. Prévoyez de débourser entre 500 et 1000€.
“Comment ne pas me faire croquer par cette taxe ?” Depuis 2022, une décision de la collectivité locale compétente peut accorder une exonération partielle ou totale de la taxe d’aménagement pour les serres de jardin d’une surface inférieure à 20 mètres carrés. Cette mesure vise à encourager la culture de produits locaux. Si vous souhaitez engager la démarche, vous pouvez vous rapprocher de vos élus en portant à leur connaissance l’article suivant : urbanisme – exonérations.
“Et qu’en est-il de la taxe foncière ?” En général et en pratique, la construction d’une serre de jardin n’a que peu ou pas d’impact sur la taxe foncière. Les serres de jardin sont souvent considérées comme non habitables et ne sont donc pas incluses dans le calcul de la taxe foncière.
“Que se passe-t-il si je décide de ne pas faire de déclaration ?” Il est vrai que de très nombreuses serres sont installées sans autorisation en France, car les contrôles sont rares, sauf en cas de signalement par des voisins ou si la serre est très visible. Les contrôles par satellite, quant à eux, ne visent généralement pas les serres de jardin. La non-déclaration permet surtout aux citoyens rebelles de ne pas payer la taxe d’aménagement, qui peut clairement paraître injuste pour une serre qui a vocation à nourrir sa famille. Cependant, il est important de noter que le non-respect de la réglementation en matière de construction peut entraîner des conséquences légales. Il est recommandé de se conformer aux règles en vigueur.
Finalement, même si cela peut sembler un peu décourageant, avec un peu d’humour et surtout avec l’aide de myfood, vous pouvez faire pousser vos rêves de serre jardin sans tracas administratifs. Alors, déclarez votre serre, plantez vos légumes, et laissez la nature suivre son cours !
